PROGRAMMES A082 - A083 - A084 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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11 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "26/09/2008" du filtre Date de séance
BRUNSTATT - RD 433 ------ CHEMIN DES CORDIERS ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN PLACE DE SERVITUDE DE VISIBILITE B051 – ACQUISITIONS DE TERRAINS DE VOIRIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 41 - COURTAVON-PFETTERHOUSE ------ ROUTE FRANCO-SUISSE ------ TRAVAUX D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT ----- CONVENTION DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES - CONVENTION DE GESTION DES CRISES ROUTIERES DANS LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES D’ALTKIRCH ------ GIRATOIRE RD 419 / RD 16 – CARSPACH GIRATOIRE RD 419 / RD 432 - ALTKIRCH ------ ECLAIRAGE PUBLIC ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A084 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER D’ALTKIRCH PROGRAMME DE CONSTRUCTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECLASSEMENT D'UN DELAISSE PROVENANT DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VILLAGE NEUF – GIRATOIRE DES RD 105/RD 21 III ------ AMENAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin